Marque enregistrée - Marque en vigueur

Actisom
WEB TO B

Numéro de dépôt :
4453205
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
Actisom de WEB TO B

Présentation de la marque Actisom

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par WEB TO B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Actisom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est WEB TO B domicilié(e) 15 RUE DU BOCAGE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAMIEN DELANOE domicilié(e) 15 RUE DU BOCAGE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque Actisom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actisom arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

WEB TO B a également déposé les autres marques suivantes : sleepfit , VITALIT


WEB TO B - 15 RUE DU BOCAGE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Monsieur DAMIEN DELANOE - 15 RUE DU BOCAGE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Meubles ; coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Fibres textiles ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison.